Chartes et règlements éthiques

CHARTE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DU SPORT FRANÇAIS ADAPTÉE AUX SPORTS MONOCHIEN

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CHARTE DE LA COMMISSION JEUNE

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CHARTE DU FORMATEUR

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CHARTE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE relative aux CHIENS

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CHARTE DE LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS ET POUR LA MISE EN OEUVRE DE L’ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES DANS LE CHAMP SPORTIF

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ARRÊT DU CONSEIL D’ETAT DU 29/06/2023, ASSOCIATION ALLIANCE CITOYENNE ET AUTRES LIGUE DES DROITS DE L’HOMME, N°458088, 459547, 463408

• Note d’information fédérale – cliquez ici
• Courrier Direction des Sports du ministère des Sports – cliquez ici